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thématique active Rapport voté

RETRAIT DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE DU SMEAG DE L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-544 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-544
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-523 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-523
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-524 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-525 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-525
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-526 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-526
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-527 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-527
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-528 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-528
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-529 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-529
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-530 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-530
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-531 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-531
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-532 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-532
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-533 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-533
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-534 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-534
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-535 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-535
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution