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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PROJET DE BUDGET POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2021)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-062
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE
2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2019 ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LE GOUVERNEMENT RÉGIONAL DU KURDISTAN D'IRAK

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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STRATÉGIE RÉGIONALE ÉNERGIE CLIMAT : ÎLE-DE-FRANCE TERRITOIRE HYDROGÈNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DECISION MODIFICATIVE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-065
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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RECONSTRUCTION DE LA CATHÉDRALE NOTRE-DAME - PHASE DE TRAVAUX D'URGENCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-067
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution