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thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-392
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-393
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-394
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-395
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : 4ÈME AFFECTATION 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-396
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ADMISSIONS EN NON-VALEUR - SEPTEMBRE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-397
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-398
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

INGÉNIERIE TERRITORIALE : 3E AFFECTATION - CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 3E AFFECTATION - AVENANTS À DES CONTRATS RÉGIONAUX TERRITORIAUX (CRT)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX LIEUX D'INNOVATION ET THD

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ESSOR DES FILIÈRES DE MATÉRIAUX ET PRODUITS BIOSOURCÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-185
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE : DÉVELOPPEURS, AVENANTS AUX CONVENTIONS, AIDES AUX APPRENTIS ET SUBVENTION AU CFA GESTES FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019 APPROBATION DE DEUX LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LES VILLES DE CHELLES ET D'ISSY-LES-MOULINEAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution