MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-288
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-289
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-290
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2019 APPELS À PROJET PLAN VERT - CINQUIÈME SESSION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-291
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-345
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-346
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN EN FAVEUR DES GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET DE LEUR TÊTE DE RÉSEAU POUR 2019-2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-347
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE : 5ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-348
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-349
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-351
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-352
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-353
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-355
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-356
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE - AIDE À L’ENTRÉE EN APPRENTISSAGE - CONVENTION PORTANT CRÉATION DE CFA

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-357
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi