7451 résultats au total

7451 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-222

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-219

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-220

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-221

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-218

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-212

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-213

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-215

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-215
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-216

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-217

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-210

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-211

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-209 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS AU LYCEE SANTOS-DUMONT A SAINT-CLOUD (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-208 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2024
  • CatégorieInstitution