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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-416 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-417 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-411

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-411
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-412

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-378 Portant désignation de Madame Christel ROYER, Vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France a l'administration générale, au dialogue social et à la transformation digitale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-390 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-390
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-410 portant délégation de signature du Directeur Général Délégué

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-413

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-396
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieLycées