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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-205

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-206 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-207 Portant désignation des membres du Conseil Consultatif du Handicap d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-202 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-204 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-204
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-195 Portant nomination des membres professionnels du comité de lecture de l’Aide à l’écriture de scénario de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juillet 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-174 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d’aide à la création de jeu vidéo de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-192

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-193

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-194

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-191 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la construction d’un lycée neuf à Romainville 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-107 Portant modification de l'arrêté n°2021-146 du 22 juillet 2021 portant désignation du référent déontologue de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-190 Portant adoption de la procédure de recueil et de traitement des signalements de la région lle-de-France et désignation des personnes choisies pour recueillir et traiter les signalements

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-175 Portant déport de Madame Valérie PÉCRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-180 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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