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thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-444
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-445
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DES CONVENTIONS - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 4ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-446
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - OCTOBRE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-447
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN RÉGIONAL À LA JEUNESSE, À LA CITOYENNETÉ, À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET AUX QUARTIERS POPULAIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-448
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SÉCURISATION DES LYCÉES - SIXIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-449
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES - 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-450
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-451
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-343
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-344
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN EN FAVEUR DES GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET DE LEUR TÊTE DE RÉSEAU POUR 2019-2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-347
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE : 5ÈME RAPPORT POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-348
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution