7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • Rapport voté

CONNAISSANCE DE LA MOBILITÉ : RECUEIL DE DONNÉES, MODÉLISATION ET EXPÉRIMENTATION SUR LE LISSAGE DES HEURES DE POINTE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-428
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR 2019 CONVENTION PROJET INVESTISSEMENT AVENIR 3 FORMATION AVEC LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-429
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-430
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-431
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019) RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-432
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (SIXIÈME AFFECTATION POUR 2019) NOUVEAUX CONVENTIONNEMENTS QUADRIENNAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-433
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-434
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) - ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-436
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

MOBILISATION DU PATRIMOINE FONCIER DE LA RÉGION, AVENANT N°1 À LA CONVENTION AVEC L'EPFIF

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-437
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-438
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-439
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-440
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - 2ÈME RECONDUCTION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-441
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-442
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES : 4ÈME AFFECTATION 2019 - APPELS À PROJET PLAN VERT : 6ÈME SESSION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-443
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement