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thématique active Rapport voté

MODALITÉS D'ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE ET RÉPARTITION DES CLÉS DE CHIFFREMENT POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 1ER AU 8 DÉCEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-383
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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TROPHÉES ORIANE 2022 DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS L'INFORMATION ET L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-384
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME MAMA SY, CONSEILLÈRE RÉGIONALE D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-457
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C09
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2023 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-050
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE - ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PLAN ASCENSEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-055
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-257 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-258 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-259 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution