• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-369
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-371
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-372
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-373
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-374
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-375
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-376
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-377
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS : 3ÈME RAPPORT 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-378
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-379
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - INVESTISSEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU SOCIAL - SÉCURISATION DES ÉCOLES ET INSTITUTS - SIMULATION EN SANTÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-380
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

CONVENTION DE SOUS-LOCATION POUR LE SITE INFLUENCE À SAINT-OUEN-SUR-SEINE (93) ET AUTRE DISPOSITION

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-381
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-382
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GIP GENOPOLE (2E AFFECTATION 2019) - PARTENARIAT CNRS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-383
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE ÉNERGIE CLIMAT: 6ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-384
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement