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thématique active Rapport voté

EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-337
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

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CINQUIÈMES AFFECTATIONS 2022 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-342
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieCulture

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ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - AFFECTATIONS EN FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-344
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 5ÈME RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieCulture

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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2022.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-351
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATIONS DE CRÉDITS DU PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : EQUIPEMENTS DU SOCIAL - SUBVENTION FONDATION CROIX-SAINT-SIMON - REVALORISATION SÉGUR - COMPLÉMENT INDEMNITÉS MK - AVENANT CFE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSanté

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTION ENKRE PARIS SACLAY - FORMATION INFIRMIER : CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES UNIVERSITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSanté

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5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEurope et International

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AFFECTATION AIDE AU PERMIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 6ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-380
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-381
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative