Rechercher

7410 résultats au total

7410 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

DOTATIONS INITIALES 2020-2021, AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST- BAC.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-162
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-165
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS : 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-167
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE L'ÉPIDÉMIE DE NOUVEAU CORONAVIRUS AIDE MÉDICALE D'URGENCE À LA CHINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-170
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-171
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-172
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

CONTRATS RURAUX : NOUVEAUX DISPOSITIFS - AVENANTS - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 2ÈME AFFECTATION 2020 - ACQUISITION DE LA FERME DE BEAURAIN AU MESNIL-SAINT-DENIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-175
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONSTITUTION DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC (GIP) MAISON JEAN COCTEAU À MILLY-LA-FORÊT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement