7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET INNOV'UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - DEUXIÈME RAPPORT 2019 CRÉATION D'UNE BASE LOGISTIQUE URBAINE - PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ROUTE : SOUTIEN À 17 OPÉRATIONS PORTANT SUR L'INNOVATION, L'INFRASTRUCTURE (PLAN "ANTI-BOUCHON" ET CPER), LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET LES PLANS DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AFFECTATIONS DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 ET AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DU T9 (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

1000 STAGES ORGANISÉS PAR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR LES ÉLÈVES DE 3ÈME DANS LE CADRE DE SA STRATÉGIE D’ACCOMPAGNEMENT À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-175
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN OEUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENT LOCATIFS SOCIAUX - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-068
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

1ÈRES AFFECTATIONS - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, ÉGALITÉ FEMMES HOMMES ET LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

LIAISONS FERROVIAIRES - MODERNISATION DE LA GARE D'AUBER ET ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES LIGNE TRANSILIEN J

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités