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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2020-2021 ET 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS : AJUSTEMENTS.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021 APPEL À PROJETS 2021 : PLAN VERT 10ÈME SESSION ET BIODIVERSITÉ 3ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉENS FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION : 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT 2021 - SIMULATION UNIVERSITÉ PARIS SACLAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (PQFC ET PRIC) - AGRÉMENT DU SOCIAL - AVENANT DE TRANSFERT AU PROFIT DU GRETA GPI2D

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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EOLE - PROTOCOLE RELAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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PNR : CONTRATS DE PARC 2021-2023, FRAIS DE STRUCTURE 2021 ET CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS - 1ÈRE AFFECTATION 2021 : COMMERCES DE PROXIMITÉ ET BÂTI RURAL AGRICOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE, CHÈQUES NUMÉRIQUES ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT 2021 DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ DOTATION POUR L'UTILISATION DU PLATEAU TECHNIQUE DU COLLÈGE LE LUZARD À NOISIEL (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE AIR ÉNERGIE CLIMAT : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement