Rechercher

7451 résultats au total

7451 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET ANGC : SUBVENTION 2021-2022 ET MODIFICATION DU RI. CONVENTION CHÈQUES MOBILITÉ. CHARTE D'UTILISATION DE LA CARTE DE COMPÉTENCES RÉGIONALE. AFFECTATION PRIC 2021.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - OPÉRATIONS FLUVIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME AFFECTATION 2021 POUR LE FONCTIONNEMENT DU GIP MAISON JEAN COCTEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : INVESTISSEMENT, 3ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2020/2021 - 2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - PROJET DE CONVENTION ÉTAT/RÉGION SUR L'HYBRIDATION DES ENSEIGNEMENTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AIDE AU LOGEMENT LOCATIF INTERMÉDIAIRE (LLI) - 2ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTourisme

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 3ÈME AFFECTATION POUR 2021 - APPELS À PROJETS 2021 : PLAN VERT : 10ÈME ET 11ÈME SESSION - BIODIVERSITÉ : 4ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE (2ÈME AFFECTATION), AJUSTEMENT DU DISPOSITIF "CONTRATS DE RECHERCHE" ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX TERRITOIRES EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-274
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution