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thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ÈRE AFFECTATION - SCIENCES-PO

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-073
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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ACTIONS EUROPÉENNES : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-074
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE BRUNET DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION PARTIELLE ET L'EXTENSION DU LYCÉE ROBERT DOISNEAU À CORBEIL-ESSONNES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - SECTEUR RH - 1ER RAPPORT HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (ASCRIF)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

CONVENTION RELATIVE À LA GESTION DES CITÉS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ DU DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 1ER RAPPORT POUR 2021. MARCHÉ DE LIVRAISON DE REPAS D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS. ACTIONS POUR LA GÉNÉRALISATION DES PRODUITS LOCAUX ET BIOLOGIQUES DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES DES LYCÉES. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE GROUPEMENT ENTRE LES LYCÉES ANCIENNEMENT GÉRÉS PAR LA VILLE DE PARIS ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-081
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JANVIER 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-084
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L'ORIENTATION (SPRO) DANS 16 BASSINS D'EMPLOI - 3E ANNÉE / AIDES INDIVIDUELLES DAEU ET ETUDIANTS-AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES PREMIÈRE AFFECTATION - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-092
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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FAIRE DE L'ÎLE-DE-FRANCE UN LEADER MONDIAL DE LA FINANCE VERTE ET RESPONSABLE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L'ECOLE POLYTECHNIQUE ET D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC PARIS EUROPLACE - FINANCE FOR TOMORROW

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-094
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉ DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - PLAN SUR LA QUALITÉ DE L'AIR 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-096
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution