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thématique active Rapport voté

PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROGRAMME DES VOLONTAIRES OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-162
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES (3ÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE - VOLET EXPLOITATION DES MARCHÉS DE CONCEPTION RÉALISATION - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2022 DU NOUVEAU LYCÉE DE CORMEILLES-EN- PARISIS ET AJUSTEMENTS DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2022.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-231
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DE DEUX LYCÉES NEUFS : PIERREFITTE-SUR-SEINE - LYCÉE JOSÉPHINE BAKER ET PALAISEAU - LYCÉE INTERNATIONAL DE PALAISEAU PARIS SACLAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 4ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté