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CPER - PROLONGEMENT DU T1 À L'EST BOBIGNY - PABLO PICASSO - VAL DE FONTENAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE ET AU GIP GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈMES AFFECTATIONS 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE AFFECTATIONS 2021 MAISON JEAN COCTEAU 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION "PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INDEMNITÉS DES ÉTUDIANTS EN FORMATION MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE ET ERGOTHÉRAPEUTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

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AGRICULTURE ET RURALITÉ : MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE - SOUTIEN AUX PNR - COMMERCES DE PROXIMITÉ - BOIS BIOSOURCÉ - CONTRATS RURAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE - AIDE RÉGIONALE À L'APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-158
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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DEUXIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES DES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT FOCUS NUMÉRIQUE DU SYNDICAT MIXTE DU VAL D'OISE NUMÉRIQUE - SIGNATURE DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ THALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. DOTATIONS 2021-2022 ET AJUSTEMENTS 2020-2021 ET 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS AJUSTEMENTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATION 2021 POUR LES ESPACES DE DYNAMIQUE D'INSERTION (EDI) - ABONDEMENT PRIC 2021 : FORMATIONS TRANSVERSALES ET PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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1ÈRES AFFECTATIONS 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRES AFFECTATIONS 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 1ÈRE AFFECTATION 2021 POUR LE FONCTIONNEMENT DU GIP MAISON JEAN COCTEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉENS FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION : 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi