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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-348
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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RÉMUNÉRATION ET RÉGIME INDEMNITAIRE : RÉGIME TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-354
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-356
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES : PRESTATIONS SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieAdministration générale

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS- ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnvironnement

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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-285
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DU PLAN "ROUTE DE DEMAIN"- 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-293
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieTransports et mobilités