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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-320 Portant déport de Monsieur Cyril ROYER

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-320
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-317 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-317
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-315

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-316

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-312 Portant désignation de Mme Christel ROYER, conseillère régionale déléguée spéciale à l'administration générale, au dialogue social et à la transformation

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-312
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-313 Abrogeant l'arrêté n°2021-78 du 2 juillet 2021 désignant Mme Marie-Carole CIUNTU, Vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, déléguée à l'administration générale, au dialogue

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-313
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-311 Portant déport de Madame Valérie PECRESSE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-308 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) ainsi que de ses suppléantes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-308
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-310 TRANSFERT D’AGREMENT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de sages-femmes (ESF) de Foch

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-310
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-309 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, Vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de contrats

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-309
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-306 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'ÎIle-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département du Val-de-Marne (94)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-306
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-307 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION Institut de Formation d’Ambulancier (IFA) Site d’Aulnay-sous-Bois

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-307
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-292 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-292
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-293 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-293
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-294 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-294
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2023
Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2023
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