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  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

CPER 2021-2027 : DEUXIÈME AFFECTATION 2024 : OBSERVATOIRE DE PARIS, RÉHABILITATION DES CAMPUS DE MEUDON ET PARIS-CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS (CMQ) "PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE", RÉNOVATION DES GRANDES ÉCURIES DE VERSAILLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-141 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au comité régional de l’énergie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-143 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-135

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-136

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-137

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-138

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-139

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-140

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-133 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-134 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-132 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 mai 2024
  • CatégorieInstitution