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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-286 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-286
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-287

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-287
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-273

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-274

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-275

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-276

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-334
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2023) ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-323
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR LES CHÈQUES PERMIS, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MISSION LOCALE DE MONTREUIL, AFFECTATION ECOLE DE PRODUCTION ARGENTEUIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

FONDS RÉGIONAL POUR LES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2023 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRE INFIRMIER - COMMUNICATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-329
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023 : DISPOSITIF EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-330
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEurope et International