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  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - PPA MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - AFFECTATION SDRIF-E - SAEM CITALLIOS - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-030
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-031
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2024 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VIVANT AVEC UN TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME (TSA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL SUR LE PLAN RÉGIONAL DE SANTÉ (PRS) 2023-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

DÉCISION MODIFICATIVE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-272 portant délégation de signature à Monsieur Jean-François RENARD, Conseiller régional d'Ile-de- France, délégué spécial, pour la signature du contrat d'aménagement régional d'Ennery

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 19 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-271 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-269 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-270 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-268 AGREMENT DE DIRECTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-264 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-265 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
  • CatégorieInstitution