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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (RENTRÉE DE JANVIER 2024) - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORTS MK ET ERGO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023/2024 - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
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CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE PREMIER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-043 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-012

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-011 modifiant la composition et portant nomination des membres du comité régional de la biodiversité de la région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
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RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
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AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieSanté