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COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
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COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-065
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
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COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-058
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
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COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-061
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
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  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-063
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-545 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-545
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-546 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-546
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-547 portant délégation de signature de la directrice générale adjointe en charge du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-547
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-548

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-548
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-549

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-549
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-550 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-551

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-551
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
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PROTOCOLE D'ACCORD ÉTAT-RÉGION CPER TRANSPORT 2023-2027 ; FONDS RELAI POUR L'ANNÉE 2024 DES OPÉRATIONS RELEVANT DU CPER 2015-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

RETRAIT DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE DU SMEAG DE L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative