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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-150 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-151 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-152 DU 1er JUIN 2023 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PREMIÈRE AFFECTATION : UNIVERSITÉ NUMÉRIQUE PARIS 8, MAISON ÎLE-DE-FRANCE, OBSERVATOIRE DE PARIS, MAISON DE LA RECHERCHE PROTOCOLE ENTREPRISE NFC - AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT PIA4

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (RER-V) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 2ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PROJET DE FUSION-ABSORPTION DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE ÉNERGIES PAR LA SEM ÎLE-DE- FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 3ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS RÉGIONAL POUR LE TOURISME TROISIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PNR - BÂTI RURAL - 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation