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  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE ÉNERGIE-CLIMAT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-004

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-005

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-006

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-009

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-010

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-003 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-552 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-552
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-001 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-553 portant sur le schéma directeur de la région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E) Remplaçant l’arrêté N°2023-551 du 21 décembre 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-553
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES GROUPES DE FONCTIONS RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES OUVRAGES OLYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

MAISON DE L'APPPRENTISSAGE DE GENNEVILLIERS (92) - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DE LA DOMANIALITÉ DU DOMAINE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-068
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution