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PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE : APPROBATION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE, ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET BPE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - AFFECTATIONS POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES AFFECTATIONS POUR 2023 (FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-166
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSIONS - CONVENTION UGAP-CLIENT RELATIVE AUX SERVICES D'INFORMATIQUE EN NUAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUIN 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-173
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES TPE ET PME DE L'ESS : 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : CRÉATION DU DISPOSITIF "PM'UP JEUNES POUSSES INDUSTRIELLES, POUR UNE RÉINDUSTRIALISATION DÉCARBONÉE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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COTISATION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DES RÉGIONS DE FRANCE (ARF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSanté