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AFFECTATIONS EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieTourisme
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-391
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-400
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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ENTREPRENEURIAT DES FEMMES ET NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-372 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation de Pédicurie-Podologie (IFPP) rattaché à l’Ecole d’Assas Rééducation (EDAR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT (3ÈME AFFECTION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DÉCLASSEMENT D'UN BIEN IMMOBILIER DU DOMAINE PUBLIC ET MODALITÉS DE VENTE DU 10 AVENUE DESAIX À MAISONS-LAFFITTE (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

APPEL À PROJETS UNE CHANCE POUR TOUS, DEUXIÈME AFFECTATION DE LA SUBVENTION AUX MISSIONS LOCALES ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CHÈQUES MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-415
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS PROJETS PLURIANNUELS 2022-2024 ET À LA QUESTION D'INTÉRÊT MAJEUR VULNÉRABILITÉ PULMONAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES : SESAME, CPER ET SESAME FILIÈRES FRANCE 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-418
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-420
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE, SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - OUTIL INFORMATIQUE ETAT-RÉGION DE PRÉPARATION DES RENTRÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-421
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées