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  • thématique active Arrêté
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AGENDA "POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA" SECONDE ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATIONS DE POSTES POUR L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS, À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FLUVIALES, DE DESSERTE ROUTIÈRE ET DE LOGISTIQUE - ENQUÊTES TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE (ETMV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION AVEC FRANCE TRAVAIL - CONVENTION AVEC TRANSITIONS PRO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ, CONTRATS RURAUX, PNR - TROISIÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 3ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE DEUXIÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-163
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-166
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET LA SÉCURISATION DES COMMISSARIATS DE LA POLICE NATIONALE ET CASERNES DE GENDARMERIE NATIONALE EN ÎLE-DE-FRANCE : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSécurité