• Arrêté

Arrêté n°AR 2025-089

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-090

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-091

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-092

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-093 Portant déport de Madame Marjorie REVILLON-LESCURE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-079 Portant désignation de Monsieur Othman NASROU, deuxième vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué aux finances, à l'évaluation des politique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-080 Portant désignation de Monsieur Geoffroy DIDIER, président délégué, délégué spécial chargé du porte-parolat du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-081

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-082

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale