• Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 2ÈME AFFECTATION 2025 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS ET CHANTÉ NWEL EN ILE DE FRANCE- 2ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2025 ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE 5 DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA CRÉATION ET DE LA DIFFUSION ÉDITORIALE, PLASTIQUE ET NUMÉRIQUE, ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL - PREMIÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-080 Portant désignation de Monsieur Geoffroy DIDIER, président délégué, délégué spécial chargé du porte-parolat du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE HANDIPASS, PASSEPORT POUR L'EXCELLENCE, LE MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-119
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-079 Portant désignation de Monsieur Othman NASROU, deuxième vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué aux finances, à l'évaluation des politique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-081

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-082

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution