6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-169

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-170

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-171

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-146

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-157 relatif à la composition de la commission d'admissibilité du budget participatif handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-158

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-159 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-150

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-151

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-152

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-153

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-154

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-155

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-156

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieCulture