• Arrêté

Arrêté n°AR 2025-102

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 07 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 04 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 04 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 04 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 04 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-098

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 04 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-041

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 02 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-094 DU 1ER AVRIL 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 02 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-095 DU 1ER AVRIL 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 02 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-096 DU 1ER AVRIL 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 02 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-086 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-087 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieInstitution