7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE DOMAINE DE L’ENERGIE DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES CINQUIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-311
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL AUX RADIOS ET TELEVISIONS LOCALES EN ÎLE-DE-FRANCE : 1ERES AFFECTATIONS POUR 2016 – TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-312
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A LA RECHERCHE CHAIRES D’EXCELLENCE INTERNATIONALE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-293
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

VERSEMENT DE COTISATIONS ANNUELLES A DIVERS ORGANISMES AGISSANT DANS LE DOMAINE DE L’’ENVIRONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-308
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DE LA REGION A L’EXPLOITATION DES TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-309
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET APPROBATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-546
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution