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LE FINANCEMENT DES ECOLES DE LA DEUXIEME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-056
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-059
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-060
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES PREMIER RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-061
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCEES SUGER, FREDERIC BARTHOLDI ET ENNA A SAINT DENIS (93) LYCEE MARCEL CACHIN A SAINT OUEN (93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-062
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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LE DISPOSITIF AVENIR JEUNES : LE FINANCEMENT DES ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION EN 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-063
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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PROGRAMME DE REMUNERATION DES STAGIAIRES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-064
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 2EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-065
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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