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POUR UNE POLITIQUE DU LIVRE PLUS AMBITIEUSE ET INCLUSIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-061
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PROTOCOLE CADRE DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU T12 EXPRESS (ex TRAM TRAIN MASSY-EVRY)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-064
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MARS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-065
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE ALIMENTATION 50% BIO DANS LA RESTAURATION DES LYCEES ET CFA EN 2025 : UN PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL FRANCILIEN (PATF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CAPITAL DE LA SEML SIGEIF MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-083
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-085
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
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LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-094
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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GARANTIES ET FINANCEMENTS DE LA REGION DANS LE CADRE DU DOSSIER DE CANDIDATURE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 202-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ACTIONS EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET : INSTALLATION – INNOVATION - FORET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 203-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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NOUVELLES AMBITIONS POUR LE SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERE PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 204-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PLAN DE SAUVEGARDE DES ASSOCIATIONS FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 205-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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