7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES TROISIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

REMISES GRACIEUSES EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME ECRITURES COMPTABLES DE REGULARISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-265
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’ACCORD DE COOPERATION DECENTRALISEE CONCLU AVEC LA PROVINCE DU QUEBEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-181
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA REGION AVENANTS DE REGULARISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-169
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FABRIQUES DE CULTURE PREMIERE AFFECTATION 2016 CONVENTIONS 2014 DEUXIEME RECONDUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-222
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE ET DANS LES CITES MIXTES REGIONALES D’ILE DE FRANCE 4EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-223
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

PROLONGATION DE REPRESENTANTS DE LA REGION SUR SES ZONES DE COOPERATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-231
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES QUATRIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-232
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution