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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-266
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SECURISATION DES LYCEES SIXIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-267
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION DE SUBVENTIONS A AIRPARIF DEUXIEME AFFECTATION 2016 EN INVESTISSEMENT TROISIEME AFFECTATION 2016 EN FONCTIONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-276
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-289
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-290
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-291
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES APPRENTIS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 PARTENARIAT AVEC L’URHAJ APPROBATION DE LA CONVENTION ET AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-277
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ETUDIANTS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-278
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-279
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE DEUXIEME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-280
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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