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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-021 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-021
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-023 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public chargé

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-024 portant désignation de censeurs au Conseil d'Administration de la SAERP

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-024
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-025 relatif à la composition du Conseil territorial de santé

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-026 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-027 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-031

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-031
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-032 portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-032
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-033 Portant délégations de signature Du pôle Finances

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-034 portant délégations de signature du Pôle « Patrimoine et moyens généraux »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-035

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-047 portant délégations de signature de la Direction de la communication

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-071 Portant désignation du représentant de la Président du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission régionale de la forêt et du bois. LA PRESIDE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-071
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-072 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-072
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-093

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-093
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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