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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-094

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-094
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-095 portant délégations de signature du Pôle ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-096 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-098 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 avril 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-103 portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle pour les Arts de la Scène et de l'Image en Île-de-France (EPCC ARCADI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-104 portant désignation des membres du Jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-104
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-105 Portant nomination aux Comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-107 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-107
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-108 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-109

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-109
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-110 portant délégations de signature du pôle Logement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-111 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-111
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-112 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-113 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-114 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution