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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-228

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-228
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-232 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES)-du Plan régional de prévention et de gestion des déche

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-233 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-234 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-002 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déche

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-009 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-009
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-014
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-015 portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-015
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-016 portant désignation du Président de l'Agence Régionale de la Biodiversité d'Île-de-France (ARB)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2018-019 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'administration de la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté