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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-104 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention entre la Ligue Île-de-France des Clu

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-105 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-106 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-107 portant délégations de signature du pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-107
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-109 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2018-351 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-351
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-386 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-386
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-389 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-389
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 30 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-388 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-388
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-342-2 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-342-2
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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