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REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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HABILITATION DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER UN ACCORD DE COOPERATION AVEC LES CONSEILS REGIONAUX DU GRAND TUNIS (TUNISIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-030
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 121-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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LE SPORT, BOOSTER DE L’ATTRACTIVITE EN ÎLE-DE-FRANCE ET POUR L’INTERNATIONAL DEUXIEME PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-047
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PARC DE LA POUDRERIE EN SEINE-SAINT-DENIS : APPROBATION DE LA CONVENTION PRECISANT LES MODALITES DU TRANSFERT DE GESTION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-049
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE : LA NATURE POUR TOUS ET PARTOUT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-050
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JANVIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-033
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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ENGAGEMENT DE LA RÉGION DANS LE PROJET DE CANAL SEINE NORD EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-034
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT– MARS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-035
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-036
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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UNE POLITIQUE DÉDIÉE POUR PROMOUVOIR LES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-076
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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PLAN VÉLO RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-077
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE-BESSANCOURT AUTOUR D’UN PROJET DE NOUVELLE FORÊT (SMAPP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-078
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution