DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2023

COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2023

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

MAISON DE L'APPPRENTISSAGE DE GENNEVILLIERS (92) - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DE LA DOMANIALITÉ DU DOMAINE PUBLIC

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2023

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Arrêté n°AR 2023-545 Portant délégation temporaire de signature

Arrêté n°AR 2023-546 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du

Arrêté n°AR 2023-547 portant délégation de signature de la directrice générale adjointe en charge du Pôle Ressources Humaines

Arrêté n°AR 2023-548

Arrêté n°AR 2023-549

Arrêté n°AR 2023-550 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

Arrêté n°AR 2023-551

PROTOCOLE D'ACCORD ÉTAT-RÉGION CPER TRANSPORT 2023-2027 ; FONDS RELAI POUR L'ANNÉE 2024 DES OPÉRATIONS RELEVANT DU CPER 2015-2020