7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION AVEC L'EPFIF POUR LA MOBILISATION DU PATRIMOINE FONCIER DE LA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS RÉGIONALES RELATIVES AUX NOUVEAUX CONTRATS DE PARCS NATURELS RÉGIONAUX (2018 - 2020) DEMANDE DE PROROGATION DU CLASSEMENT DES PARCS NATURELS RÉGIONAUX DU GÂTINAIS FRANÇAIS, DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE ET DU VEXIN FRANÇAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS 2018-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM) AVEC LES AGENCES TERRITORIALES SEINE-ET-MARNE-DÉVELOPPEMENT, ESSONNE DÉVELOPPEMENT, COMITÉ D'EXPANSION ECONOMIQUE DU VAL D'OISE (CEEVO). AFFECTATIONS DE SUBVENTIONS. BILAN DES AIDES D'ETAT 2016.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-012
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LE PACTE AGRICOLE - UN LIVRE BLANC POUR L’AGRICULTURE FRANCILIENNE À L’HORIZON 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

INSTANCES PARITAIRES ET ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

RÉGIME INDEMNITAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE (CESER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

GENERALISER LE TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-203
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-204
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

UN NOUVEAU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D'AIDE À LA FORMATION : « AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE) »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi