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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE PREMIER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (RENTRÉE DE JANVIER 2024) - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORTS MK ET ERGO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023/2024 - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
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CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE) ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 1RE RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-043 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-012

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-011 modifiant la composition et portant nomination des membres du comité régional de la biodiversité de la région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
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STRATÉGIE ÉNERGIE-CLIMAT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap