7410 résultats au total

7410 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-198
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-199
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - ATTRIBUTION DU CONTRAT DE CONCESSION ET HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À LE SIGNER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

RÉGIME INDEMNITAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE (CESER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

GENERALISER LE TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-203
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-204
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS D'AIDE À LA CRÉATION DE JEU VIDÉO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MARS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

FONDS D'URGENCE À DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHÉS PAR LES INONDATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

UN NOUVEAU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D'AIDE À LA FORMATION : « AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE) »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi