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  • thématique active Rapport voté

ADOPTION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE (ASCRIF) - ADOPTION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ARPEJEH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JANVIER 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-066
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-044 Portant désignation des représentants du Conseil régional au comité syndical du Syndicat Mixte d'Etude et de Réalisation (SMER), la Végétal

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT 2024 DOTATIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

PREMIER RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

IDFM: VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE (ACOMPTE), DES SUBVENTIONS TARIFICATION SOLIDARITÉ TRANSPORT ET IMAGINE R POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES ET JEUNE CRÉATION - PREMIER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2024 - TRANSFERT DE GESTION DE L'IFSI LES MURETS (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 1ERES AFFECTATIONS 2024 - RI COOPÉRATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS ET RÈGLEMENT D'USAGE DE LA MARQUE PRODUIT EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ÈRE AFFECTATION 2024 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INSTITUT PARIS REGION - AFFECTATION SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement