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  • thématique active Rapport voté

FIXATION DES TAUX POUR LA « TICPE GRENELLE » ET DU MONTANT DE LA TAXE ADDITIONNELLE SPÉCIALE ANNUELLE POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉGIME INDEMNITAIRE (FILIÈRE TECHNIQUE ET RIFSEEP), DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LES AGENTS RÉGIONAUX, MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGÉTAIRES ET DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE, TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT- SEPTEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-150
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-198
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - TRANCHE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PLAN DE DÉPLACEMENTS DE L'ADMINISTRATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-138
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE OUVERTE, ORGANISÉE ET INCLUSIVE DANS LES LYCÉES ET CFA D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

CRÉATION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE LA BIODIVERSITÉ D’ÎLE-DE-FRANCE CONVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE RÉGIONALE AMBITIEUSE D'INVESTISSEMENT CULTUREL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL D'ACCOMPAGNEMENT DE LA FIN DE VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-192
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROMOUVOIR L'ESPRIT DE DÉFENSE ET SOUTENIR LES ARMÉES SUR LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-193
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE- FRANCE DANS DIVERS ORGANISMES - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU TOURISME ET DES LOISIRS 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTourisme