7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - OPÉRATION DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU LYCÉE ANDRÉ SABATIER À BOBIGNY - LOT N°8 ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-010
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTION À L'URHAJ POUR LE LOGEMENT DES APPRENTIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-012
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION RELATIVE AU CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT ENTRE LA RÉGION ET LE SIVOA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-014
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION RELATIVE À LA GESTION DE LA CITÉ SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ POUR LE DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-016
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : - AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018 - PROGRAMME RÉGIONAL DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-021
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2018. PREMIER RAPPORT.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'APPRENTISSAGE DU LATIN EN ÎLE-DE-FRANCE CÉRÉMONIE DE RESTITUTION DES VOYAGES À AUSCHWITZ-BIRKENAU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-023
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE EUROPÉENNE. AFFECTATIONS PROVISIONNELLES, ÎLE-DE-FRANCE EUROPE ET PREMIÈRE ACTION DE COOPÉRATION 2018.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-024
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DES ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE - AVANCE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-025
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi