PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE 2018 - 2ÈME RAPPORT

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-342
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ À VERSAILLES (78)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-343
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieAdministration générale

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - INVESTISSEMENT DU SOCIAL ET SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DU SANITAIRE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-344
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSanté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-345
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-346
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

COMMISSION DU FILM D'ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-347
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

LYCÉE DE PRONY À ASNIÈRES-SUR-SEINE (92) PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ BELLIARD

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-348
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE : 3 OPÉRATIONS ROUTIÈRES (78 ET 92), UN PLD (78) ET DES AIRES DE COVOITURAGE (91)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-349
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTransports et mobilités

APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS CONCERNANT L'ÎLE DE LOISIRS D’ÉTAMPES (91)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-350
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

SOUTIEN À L'INNOVATION DANS L'INDUSTRIE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-194
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PARCS NATURELS RÉGIONAUX : PROGRAMMES D’ACTIONS 2019 - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : DEUXIÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-196
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SÉCURISATION DES LYCÉES - TROISIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-197
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 DU SANITAIRE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-198
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSanté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - FORMATION CONTINUE DES DEMANDEURS D'EMPLOI - AGRÉMENT DES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-200
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-201
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution