Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. AIDE RÉGIONALE AUX LYCÉES PRIVÉS.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - JANVIER 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION (EDI) 2020 : AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-021
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

1ÈRE AFFECTATION - CENTRE HUBERTINE AUCLERT JEUNESSE ET CITOYENNETÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES EN FAVEUR DE L'INNOVATION ET DE L'ENTREPRENEURIAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (1ÈRE AFFECTATION 2020) ET CONVENTIONS "AGORA"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement