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PLAN DE RELANCE SPORT : MON ÉTÉ, MA RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C18
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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AIDES AUX ENTREPRISES : PM'UP COVID-19, 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C19
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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PLAN DE RELANCE - AIDE RÉGIONALE À L'ÉQUIPEMENT NUMÉRIQUE DES ÉTUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C20
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDE EXCEPTIONNELLE D’URGENCE COVID-19 POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C21
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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PLAN DE RELANCE - MON ÉTÉ MA RÉGION - 2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C22
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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PROLONGATION DES ALLOCATIONS DOCTORALES DIM ET ARDOC EN CONTEXTE DE CRISE COVID

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C23
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE - SURCOÛTS LIÉS À LA PANDÉMIE DE COVID 19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C24
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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AIDES AUX ENTREPRISES : PM'UP COVID-19, 4ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C25
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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PLAN DE RELANCE - MON ÉTÉ, MA RÉGION - 3ÈME RAPPORT 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C26
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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FONDS D'URGENCE POUR LA CULTURE : AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE - COVID19 EN FAVEUR DES COMMERCES CULTURELS, AIDE À L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE PROTECTION DES LIEUX ET COMMERCES CULTURELS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C27
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C28
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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AJUSTEMENT DES PROLONGATIONS DES ALLOCATIONS DOCTORALES 2017-2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C29
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : 5E AFFECTATION, SURCOÛTS COVID DES OPÉRATIONS CNAM LANDY 2, PREMIERE PIERRE / SERRIS, CNAM SYNERGIE 2, RÉAFFECTATION "BOURSES MOBILITÉ IDF"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C30
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PLAN DE RELANCE TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C31
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C33
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens