7410 résultats au total

7410 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

LYCÉES ÉCO-RESPONSABLES 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-459
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE " MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES "

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-460
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-461
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SPL VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-462
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL - ÉQUIPEMENT DU SECTEUR SANITAIRE - FONDS D'URGENCE - CONVENTIONS LMD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-464
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

OPÉRATIONS DE TCSP ET PÔLE (77, 78, 91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-465
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-466
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-467
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-468
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE PRIC 2019, PLATEFORME MULTILINGUE QIOZ, CONVENTION DE CESSION DE DROITS ZEFIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-469
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-470
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-471
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-475
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

CPIER VALLÉE DE LA SEINE - 2ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-476
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MODERNISATION ET DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-477
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités