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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-332
  • Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX : 5ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-333
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP, INNOV'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-334
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-335
  • Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

5ÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL CONVENTION D'APPLICATION FINANCIÈRE POUR 2019 - CNC

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-336
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-337
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ÎLE DE LOISIRS VAIRES- TORCY (77)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-505
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-509
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX ÉTABLISSEMENTS QUI ORGANISENT LES SÉLECTIONS RÉGIONALES DES 46ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE COMITÉ FRANÇAIS DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (COFOM) - WORLDSKILLS FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION RELATIF À L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-510
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SIXIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-511
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-512
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - TROISIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-513
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME DE RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-514
  • Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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SÉCURISATION DES LYCÉES - SEPTIÈME AFFECTATION - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-515
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 7ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-516
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution