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PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE JUVISY-SUR-ORGE (91) ET DE VERSAILLES-CHANTIERS (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-205
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES SESAME 2019 ET DIVERS AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-528
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION - 3ÈME TRANCHE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-529
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-530
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 - TROISIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2018 - DEUXIÈME ANNÉE DES PROJETS CREAC ADOPTÉS EN 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN À LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET LA SÉCURISATION DES COMMISSARIATS DE POLICE NATIONALE ET CASERNES DE GENDARMERIE NATIONALE EN ÎLE-DE-FRANCE. ABONDEMENT DÉPARTEMENTAL DU DISPOSITIF RÉGIONAL « BOUCLIER DE SÉCURITÉ »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-532
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - NOVEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-533
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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AIDES AU MÉRITE, DAEU ET CORDÉES DE LA RÉUSSITE, ET LAURÉATS DES TROPHÉES DES ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-534
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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5ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE AFFECTATION POUR LE DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-535
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-537
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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ACCÈS DE PROXIMITÉ À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PAR LE NUMÉRIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-539
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-541
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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DOTATION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DES LYCÉES SUPPORTS DES FORMATIONS DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE (MLDS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-544
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PROGRAMME COMPÉTENCES + : LAURÉATS DE L'APPEL À PROJETS PACTE RÉGIONAL INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES (PRIC) - DEUXIÈME VAGUE.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-545
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi