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  • Rapport voté

POURSUITE DU SOUTIEN AUX CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-453
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX : 6ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-455
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-456
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-457
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-458
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

LYCÉES ÉCO-RESPONSABLES 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-459
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE " MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES "

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-460
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-461
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SPL VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-462
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL - ÉQUIPEMENT DU SECTEUR SANITAIRE - FONDS D'URGENCE - CONVENTIONS LMD

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-464
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

OPÉRATIONS DE TCSP ET PÔLE (77, 78, 91)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-465
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-466
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-467
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-468
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-358
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution