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SOUTIEN AU DAEU, À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS ET À L'ANIMATION DES RÉSIDENCES ÉTUDIANTES AU TITRE DE L'ANNÉE 2020-2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-296
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-301
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-303
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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PARIS RÉGION UP : AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 4ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-304
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-508
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-509
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN À L'URBANISME TRANSITOIRE (2ÈME AFFECTATION 2018), FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS ET ACTIONS RÉGIONALES EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-510
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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PROLONGEMENT DU T1 À L'EST ET CINQ PROJETS DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE (75, 77, 91, 93, 94)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-511
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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NOUVELLES MOBILITÉS : EXPÉRIMENTATION DU LISSAGE DES HEURES POINTE ET PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA RÉGULATION DE LA MOBILITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-512
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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SOUTIEN AUX TIERS-LIEUX, LIEUX D'INNOVATION ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-513
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER TROIS CONVENTIONS DANS LE DOMAINE RESSOURCES HUMAINES : - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DANS LE CADRE DES MISSIONS DE PRÉVENTION AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION - CONVENTION CONCERNANT LE SECRÉTARIAT DES COMITÉS MÉDICAUX ET DES COMMISSIONS DE RÉFORME AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE FORMATIONS MUTUALISÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-514
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. DOTATIONS SOLDE DE LA COMPENSATION RÉGIONALE 2017-2018.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-515
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - SOUTIEN AUX ÉLÈVES DONT LA SCOLARITÉ EST IMPACTÉE PAR UN ACCIDENT, UNE LONGUE MALADIE OU LA MATERNITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-516
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - CARTE DES FORMATIONS, FINANCEMENT DES CFA FRANCILIENS ET AIDES AUX EMPLOYEURS D'APPRENTIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-517
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi