Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE, SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLEE ET AU SALON DE L'ÉDUCATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-491
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-493
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE, AUX EXPRESSIONS CITOYENNES, AUX TÊTES DE RÉSEAUX, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-494
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS -LOCATION DE BÂTIMENTS DÉMONTABLES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE- DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRE CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2020 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

RÉNOVATION THERMIQUE - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION DE 2 LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE AFFECTATION 2020 DOMAINE DE VILLARCEAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU EXPRESS RÉGIONAL VÉLO (RER-V) ET AUX PISTES CYCLABLES PROVISOIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS, 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : AFFECTATIONS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET CFA ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture