7410 résultats au total

7410 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS D’ÎLE-DE-FRANCE 2017 - 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-031
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES PREMIÈRE AFFECTATION BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-033
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - 1ÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-035
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AFFECTION DE SUBVENTION À AIRPARIF PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018 AFFECTATION AU TITRE DE LA PLANIFICATION ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-036
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES PREMIER RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-037
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONTRATS RURAUX - DÉCISIONS AFFECTATIONS SUR LES DISPOSITIFS CONTRATS RURAUX, FONDS RÉGIONAL D'INTERVENTION EXCEPTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-038
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-040
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

CARTE UNIQUE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-041
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - NOUVEAUX LYCÉES À CONNECTER ET REDEVANCE D'EXPLOITATION ET DE BANDE PASSANTE POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-044
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-125
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PARTENARIATS POUR L'EMPLOI ET LA FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-129
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi